Listes des délibérations :
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
- Délibération n° 2024D_64 : Vente des logements 7 et 9 rue de la Mairie - Approuvée
- Délibération n° 2024D_65 : Vente du logement 7 allée du Roblin – Approuvée
- Délibération n° 2024D_66 : Mise à jour des statuts de la Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais - Approuvée
- Délibération n° 2024D_67-1 : Classement de voies communales dans le domaine public - Mise à jour du tableau de classement des voies communales - Approuvée
- Délibération n° 2024D_67-2 : Mise à jour du tableau de classement des voies communales - Approuvée
- Délibération n° 2024D_68 : Projet de création de city-stade - Demande de subvnetion FEADER - Approuvée
- Délibération n° 2024D_69 : Budget supplémentaire 2024 - Approuvée
