Ordre du jour :
- Approbation PV séance du 30 octobre
- Approbation rapport de la CLECT
- Révision libre attribution de compensation Agglo2B
- Approbation convention de mutualisation
- Vente logement 5 allée du Roblin
- Révision tarif location des salles municipales
- Adhésion CAUE
- Présentation projet Eolise
- Comité de suivi projet agrivoltaïque
- Compte-rendu des commissions
- Questions diverses
Listes des délibérations :
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
- Délibération n° 2024D_71 : Mutualisation du service ADS - révision libre des attributions de compensation - Approuvée
- Délibération n° 2024D_72 : Approbation de la convention de mutualisation avec la CA2B – Approuvée
- Délibération n° 2024D_73 : Adhésion CAUE - Approuvée
- Délibération n° 2024D_74 : Tarif des locations des salles - Approuvée
- Délibération n° 2024D_75 : Tarif concession terrain cimetière naturel - Approuvée
- Délibération n° 2024D_76 : Classement des voies du lotissement des 3 puits dans le domaine public - Approuvée
- Délibération n° 2024D_77 : Servitude pour la vente du logement 7 allée du Roblin - Approuvée
