Ordre du jour :
- Approbation PV séance du 28 novembre et 9 décembre
- Tarif d'entretien des lagunes
- Tarif location box de cave
- Avenant convention ACTES
- Proposition achat La Ménardière
- Site internet
- Compte-rendu des commissions
- Questions diverses
Listes des délibérations :
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
- Délibération n° 2024D_80 : Prescription de servitude pour la vente du logement 7 allée du Roblin - Approuvée
- Délibération n° 2024D_81 : Trasmission via ACTES – Approuvée
- Délibération n° 2024D_82 : Coût unitaire de fonctionnement pour la mise à disposition de personnel ascendante (commune vers CA 2B) - Approuvée
