Listes des délibérations :
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
- Délibération n° 2025D_01 : Vente du logement 7 allée du roblin - Approuvée
- Délibération n° 2025D_02 : Acquisition de balisettes et de peinture routière pour la création de ralentissement Route de Moncoutant et Route de Boismé – Inscription en section investissement – Approuvée
- Délibération n° 2025D_03 : Approbation de la convention d’entretien des poteaux incendie - Approuvée
- Délibération n° 2025D_04 : Service intérim du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des Deux-Sèvres – Hausse de la participation aux frais de gestion des agents intérimaires – Signature d’un avenant n° 4 à la Convention - Approuvée
- Délibération n° 2025D_05 : Adhésion à la mission optionnelle sur le traitement des dossiers retraite CNRACL du Centre de gestion de la Fonction Publique territoriale des Deux-Sèvres pour la période du 01/02/2025 au 31/12/2027 - Approuvée
- Délibération n° 2025D_06 : Adhésion au Service Mobilité et Évolution Professionnelle du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres - Approuvée
- Délibération n° 2025D_07 : Protection sociale complémentaire - Approuvée
- Délibération n° 2025D_08 : Mutualisation – Refacturations « Téléphonie/Informatique »- 2ème semestre 2024 - Approuvée
- Délibération n° 2025D_09 :Convention type relative à l’installation de caméras et à la mise à disposition du logiciel dans le cadre du déploiement des caméras intelligentes Vizzia pour lutter contre les incivilités entre la communauté d’agglomération du Bocage Bressuirais et les communes - Approuvée
