Ordre du jour :

  • Approbation PV séance du 30 janvier
  • Débat d'orientation budgétaire
  • CDG - Convention formation / assistance logiciel Eksae (gestion cimetière)
  • Demande de subvention feu d'artifice Comité des fêtes
  • Indemnités des contrôleurs de pêche
  • Compte-rendu des commissions
  • Demande France Alzheimer Parthenay
  • Questions diverses

Listes des délibérations :

Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
  • Délibération n° 2025D_11 : Convention CDG relative à la formation et l'assistance du personnel à l'utilisation d'un site informatique (logiciel cimetière) - Approuvée
  • Délibération n° 2025D_12 : Indemnités contrôleurs de pêche – Approuvée
  • Délibération n° 2025D_13 : Demande de subvention pour la restauration des registres d'état civil - Approuvée