Ordre du jour :
- Approbation PV séance précédente
- Reversement taxe d'aménagement Travaux Espace Carmin
- Personnel communal
- Location salle de sports club tennis extérieur
- Subvention boule en bois
- Tarif pêche
- Remboursement frais pour cérémonie de remise du label APIcité
Listes des délibérations:
- Délibération n° 2022D_71 : Remboursement frais pour remise du label APIcité - Approuvée
- Délibération n° 2022D_72 : Subvention Association de Boules La Bonne Espérance - Approuvée
- Délibération n° 2022D_73 : Location salle de sports par le Tennis Club La Chapelle - Largeasse - Approuvée
- Délibération n° 2022D_74 : Complément de tarif location de salle - Approuvée
- Délibération n° 2022D_75 : Tarif 2023 des cartes de pêche - Approuvée
- Délibération n° 2022D_76 : Reversement du produit de la taxe d’aménagement - Approuvée
- Délibération n° 2022D_77 : Reversement du produit de la taxe foncière sur le bâti - Approuvée
- Délibération n° 2022D_78 : Demande de subvention Fonds de solidarité départementale - Approuvée
- Délibération n° 2022D_79 : Demande de subvention DETR pour les travaux de rénovation de l'Espace Carmin - Approuvée
RevRv ersement taxed’aménagement TravauxEspace Carmin
•Personnelcommunal
•Locationsalle de sportsclubtennisextérieur
•Subventionboule enbois
•Tarifpêche
•Remboursement fraispourcérémonie deremise dulabel APIcité
