Ordre du Jour :
- Présentation THLV par M. Benoit SAMSON (conseiller aux décideurs locaux DGFIP)
- Approbation PV séance précédente
- Point sur travaux Espace Carmin
- Cession chemin de la Pibolière (enquête publique)
- Fonds de concours solidarités Agglo2B pour circuit pumptrack
- Demande subvention APE, Secours Catholique
- Groupement de commandes / vérifications et maintenances périodiques réglementaires des équipements et des installations techniques
- Commission contrôle liste électorale
- Compte-rendu des commissions
- RGPD
- Divers
Listes des délibérations:
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
- Délibération n° 2023D_32 :
GroupementdecommandespourlemarchédeVérificationsetmaintenancespériodiquesréglementairesdeséquipementsetdesinstallationstechniquesGroupement de commandes pour le marché de vérifications et maintenances périodiques réglementaires des équipements et des installations techniques- Approuvée
- Délibération n° 2023D_33 : Subvention à l'APE - Approuvée
- Délibération n° 2023D_34 : Demande de fonds de concours pour l'aménagement d'un pumptrack - Approuvée
- Délibération n° 2023D_35 : Ouverture d'une enquête publique en vue du déclassement et de la vente d'un bout de chemin rural à la Pibolière - Approuvée
- Délibération n° 2023D_36 : Pose d'un PI en mutualisation - Approuvée
