Listes des délibérations:
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
- Délibération n° 2023D_37 :
GroupementdecommandespourlemarchédeVérificationsetmaintenancespériodiquesréglementairesdeséquipementsetdesinstallationstechniquesTarif cantine rentrée 2023 - Approuvée
- Délibération n° 2023D_38 : Convention de ligne de trésorerie interactive à conclure avec la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou Charentes - Approuvée
- Délibération n° 2023D_39 :
GroupementdecommandespourlemarchédeVérificationsetmaintenancespériodiquesréglementairesdeséquipementsetdesinstallationstechniquesEnquête publique société par éolien de Pugny - Approuvée
- Délibération n° 2023D_40 :
GroupementdecommandespourlemarchédeVérificationsetmaintenancespériodiquesréglementairesdeséquipementsetdesinstallationstechniquesConvention orchestre à l'école - Approuvée
- Délibération n° 2023D_41 :
GroupementdecommandespourlemarchédeVérificationsetmaintenancespériodiquesréglementairesdeséquipementsetdesinstallationstechniquesInstallation d'une borne de téléconsultation - Approuvée
