Listes des délibérations:
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
- Délibération n° 2023D_65 : Dissolution du budget annexe location boulangerie - Approuvée
- Délibération n° 2023D_66 : Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT du 18/10/2023) - Révision des attributions de compensation - Approuvée
- Délibération n° 2023D_67 : Mutualisation du service ADS - Révision libre des attributions de compensation - Approuvée
- Délibération n° 2023D_68 : Protection sociale complémentaire - Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres pour engager le dialogue social en vue de conclure un accord local et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance - Approuvée
- Délibération n° 2023D_69 : Tarif 2024 des cartes de pêche - Approuvée
- Délibération n° 2023D_70 : Indemnités des contrôleurs de la pêche - Approuvée
- Délibération n° 2023D_71 : Tarif de stationnement - Approuvée
- Délibération n° 2023D_72 : Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux - Approuvée
- Délibération n° 2023D_73 : Convention de gestion du contrat groupe d'assurance des risques statutaires - Approuvée
- Délibération n° 2023D_74 : Réponse aux attentes de la loi APER : Bilan de la concertation associée à la planification énergétique communale et positionnement du Conseil Municipal sur les zones d'accélération - Approuvée
