Ordre du Jour :
- Approbation PV séance du 18 décembre
- Gestion du personnel
- Vente chemin la Fichardière
- Achat chemin La Coupe et La Verrie
- Convention cabine de téléconsultation (abonnement et frais de fonctionnement)
- Tarif location bureau maison des associations
- Borne électrique de recharge véhicule
- Rapport d'expertise salle de motricité
- Compte-rendu des commissions
- Questions diverses
Listes des délibérations:
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
- Délibération n° 2024D_01 : Service intérim du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des Deux-Sèvres – Hausse de la participation aux frais de gestion des agents intérimaires – Signature d’un avenant n° 3 à la Convention - Approuvée
- Délibération n° 2024D_02 : Panneaux Signalétique DECI–Inscription en section d’investissement - Approuvée
- Délibération n° 2024D_03 : Crédits investissement avant le vote du budget – Approuvée
- Délibération n° 2024D_04 : Amortissement participation financière pour travaux installation borne téléconsultation – Approuvée
- Délibération n° 2024D_05 : Convention de partenariat Participation financière aux frais de fonctionnement de la borne de téléconsultation médicale – Approuvée
- Délibération n° 2024D_06 : Vente partie chemin rural à la Fichardière – Approuvée
- Délibération n° 2024D_07 : Location local bureau maison des associations – Approuvée
- Délibération n° 2024D_08 : Numérotation adresse au lieu-dit Les Freaux – Approuvée
- Délibération n° 2024D_09 : Demande de subvention pour une classe de découverte – Approuvée
- Délibération n° 2024D_10 : Acquisition appui vélo et supports vélos Inscription en section d’investissement – Approuvée
- Délibération n° 2024D_11 : Convention de groupement Coordination dans le cadre de l’accompagnement proposé par Citeo en matière de lutte contre les déchets abandonnés avec Citeo – Approuvée
- Délibération n° 2024D_12 : Convention de participation Coordination de la gestion des déchets des éco manifestations organisées sur le territoire de la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais – Approuvée
- Délibération n° 2024D_13 : Acquisition Chemin la Coupe –Approuvée
- Délibération n° 2024D_14 : Acquisition Chemin la Verrie – Approuvée
