Listes des délibérations:
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
- Délibération n° 2024D_21 : Comptes de gestion 2023 -Approuvée
- Délibération n° 2024D_22 : Comptes administratifs 2023 – Approuvée
- Délibération n° 2024D_23 : Affectation résultats d’exploitation de l’exercice 2023 - Approuvée
- Délibération n° 2024D_24 : Budgets primitifs 2024 - Approuvée
- Délibération n° 2024D_25 : Acquisition matériel - Inscription de la dépense en investissement - Approuvée
- Délibération n° 2024D_26 : Vote des taux de taxes - Approuvée
- Délibération n° 2024D_27 : Convention de gestion du service accueil périscolaire avec le groupement de communes du moncoutantais – Approuvée
- Délibération n° 2024D_28 : Éducation musicale en milieu scolaire 2024-2025 - Approuvée
