Listes des délibérations :
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
Délibération n° 2023D_05: Demande de subvention Fonds Vert- Approuvée
- Délibération n° 2023D_06: Régularisation des limites de propriété et vente du talus dans
l’allée descendant à la cantine - Approuvée
- Délibération n° 2023D_07: Dispositif Argent de Poche- Approuvée
- Délibération n° 2023D_08: Réduction de loyer de la MAM - A pprouvée
- Délibération n° 2023D_09: Droit de stationnement Food-Truck - Approuvée
- Délibération n° 2024D_56 : Acquisition panneaux signalétique - Inscription en section d'investissement - Approuvée
- Délibération n° 2024D_57 : Approbation du plan communal de sauvegarde – Approuvée
- Délibération n° 2024D_58 : Fermeture de poste Adjoint administratif territorial - Approuvée
- Délibération n° 2024D_59 : Ouverture de poste Rédacteur - Approuvée
- Délibération n° 2024D_60 : Délégation du Conseil Municipal du Maire pour l'admission en non valeur des côtes inférieures à 100 € - Approuvée
- Délibération n° 2024D_61 : Avenant n°2 au contrat de prévoyance collective - Approuvée
- Délibération n° 2024D_62 : Numérotation cadastre - Approuvée
- Délibération n° 2024D_63 : Changement de tiers de télétransmission - Approuvée
